Spécificités de la responsabilité pénale dans les infractions commises à l'aide des technologies d'intelligence artificielle

Les avancées technologiques de ces dernières années ont conduit à l'émergence de nombreuses infractions communément appelées, dans la doctrine juridique, crimes liés à l'intelligence artificielle (IA). Les systèmes d'IA avancés ont doté certains dispositifs technologiques modernes de capacités exceptionnelles, à tel point qu'ils peuvent prendre des décisions de manière autonome dans diverses situations, à l'instar des êtres humains. Cette étude vise, tout d'abord, à examiner les arguments en faveur de la reconnaissance de la responsabilité pénale pour les infractions liées à l'IA ; deuxièmement, à explorer les arguments s'y opposant ; et troisièmement, à définir le champ de la responsabilité pénale en relation avec les crimes d'IA. La recherche conclut par plusieurs résultats clés, notamment que l'expansion rapide des technologies d'IA a donné lieu à de nombreuses infractions associées non encore abordées par la législation pénale existante, qui reste sous-développée à cet égard. De plus, les lois pénales contemporaines tendent à affirmer que seuls les êtres humains peuvent supporter la responsabilité pénale. La responsabilité pénale est donc limitée aux personnes physiques, excluant les objets inanimés ou les animaux. Puisque c’est l’humain qui programme et opère le système d’IA pour commettre des infractions, c’est l’humain qui porte la responsabilité pénale des actions illicites de l’IA, indépendamment de l’objectif ou de l’intention derrière ces actions, que ce soit pour le divertissement, l’expérimentation ou autre.